| EMHRN - Home > DOCUMENTS INTERNATIONAUX EN MATIÈRE DE DROITS DE L'HOMME > Les Instruments des Droits de l'Homme de l'ONU > Résumé des Principaux Instruments de l'ONU |
|
Résumé des Principaux Instruments de l'ONU
|
Ci-dessous, vous trouverez un court résumé du contenu des instruments principaux des droits de l'Homme de l'ONU . Cliquez dessus pour en avoir le résumé. |
 |
La Déclaration Universelle des Droits de l'Homme comprend un Préambule et 30 articles, visant les droits de l'Homme et les libertés fondamentales auxquelles tous les hommes et femmes peuvent prétendre, sans distinction d'aucune sorte. La Déclaration Universelle reconnaît que la dignité inhérente à chaque membre du genre humain est la base de la liberté, de la justice et de la paix dans le monde.
La Déclaration reconnaît les droits fondamentaux inhérents à chaque être humain, tels que, entre autres:
Ces droits inhérents doivent être appréciés par chaque homme, femme et enfant à travers le monde, ainsi que par chaque groupe de la société. Aujourd’hui, la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme est largement considérée comme partie intégrante du droit international usuel. |
|
La Ligue des Nations et les Nations Unies avaient adopté précédemment des déclarations sur les droits de l’enfant et certaines dispositions concernant les enfants avaient été incorporées dans un certain nombre de traités des droits de l’Homme et humanitaire. Récemment,de nombreux rapports concernant les graves afflictions dont souffrent les enfants, telles que la mortalité infantile, les soins médicaux insuffisants et l’accès limité à l’éducation, ainsi que les résultats alarmants de l’exploitation des enfants, la prostitution, le travail forcé et les conséquences des conflits armés (enfants soldats), ont amené de nombreux pays dans le monde à demander une codification des droits de l’enfant dans un Traité compréhensible et obligatoire. La Convention est entrée en vigueur le 2 septembre 1990, moins d’un an après son adoption à l’unanimité par l’Assemblée Générale des Nations Unies.
Le Préambule – ou Introduction – liste quelques principes sur lesquels la Convention est fondée :
La Convention définit les enfants comme : « tout être humain âgé de moins de dix-huit ans, sauf si la majorité est atteinte plus tôt, en vertu de la législation qui lui est applicable. »
La Convention comporte quatre principes généraux afin de guider l’implantation des droits des enfants :
Les Etats parties conviennent que les droits des enfants incluent, entre autres :
D’après l’article 43 de la Convention, le Comité des Droits de l’Enfant a été établi afin de contrôler l’implantation de la Convention par les Etats parties. En mars 2000, un nombre sans précédent de 191 Etats étaient parties à la Convention : le plus grand nombre de ratifications par rapport aux autres instruments internationaux.
|
|
|
Résumé des Principaux Instruments de l'ONU
|
Ci-dessous, vous trouverez un court résumé du contenu des instruments principaux des droits de l'Homme de l'ONU . Cliquez dessus pour en avoir le résumé. |
|
La Déclaration Universelle des Droits de l'Homme comprend un Préambule et 30 articles, visant les droits de l'Homme et les libertés fondamentales auxquelles tous les hommes et femmes peuvent prétendre, sans distinction d'aucune sorte. La Déclaration Universelle reconnaît que la dignité inhérente à chaque membre du genre humain est la base de la liberté, de la justice et de la paix dans le monde.
La Déclaration reconnaît les droits fondamentaux inhérents à chaque être humain, tels que, entre autres:
Ces droits inhérents doivent être appréciés par chaque homme, femme et enfant à travers le monde, ainsi que par chaque groupe de la société. Aujourd’hui, la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme est largement considérée comme partie intégrante du droit international usuel. |
|
La Ligue des Nations et les Nations Unies avaient adopté précédemment des déclarations sur les droits de l’enfant et certaines dispositions concernant les enfants avaient été incorporées dans un certain nombre de traités des droits de l’Homme et humanitaire. Récemment,de nombreux rapports concernant les graves afflictions dont souffrent les enfants, telles que la mortalité infantile, les soins médicaux insuffisants et l’accès limité à l’éducation, ainsi que les résultats alarmants de l’exploitation des enfants, la prostitution, le travail forcé et les conséquences des conflits armés (enfants soldats), ont amené de nombreux pays dans le monde à demander une codification des droits de l’enfant dans un Traité compréhensible et obligatoire. La Convention est entrée en vigueur le 2 septembre 1990, moins d’un an après son adoption à l’unanimité par l’Assemblée Générale des Nations Unies.
Le Préambule – ou Introduction – liste quelques principes sur lesquels la Convention est fondée :
La Convention définit les enfants comme : « tout être humain âgé de moins de dix-huit ans, sauf si la majorité est atteinte plus tôt, en vertu de la législation qui lui est applicable. »
La Convention comporte quatre principes généraux afin de guider l’implantation des droits des enfants :
Les Etats parties conviennent que les droits des enfants incluent, entre autres :
D’après l’article 43 de la Convention, le Comité des Droits de l’Enfant a été établi afin de contrôler l’implantation de la Convention par les Etats parties. En mars 2000, un nombre sans précédent de 191 Etats étaient parties à la Convention : le plus grand nombre de ratifications par rapport aux autres instruments internationaux.
|
|
|
|
A travers l’histoire, les personnes ont traversé les frontières pour de nombreuses raisons, incluant les conflits armés, les persécutions ou encore la pauvreté. Des millions de personnes vivent en tant que travailleurs migrants, étrangers des pays dans lesquels ils résident. Malheureusement, en tant qu’étrangers, ils peuvent être la cible de suspicions ou d’hostilité et l’incapacité à être intégré dans une société les place souvent parmi les groupes les plus désavantagés de l’Etat d’accueil. Un grand nombre de travailleurs migrants ne pas informés ou mal préparés à faire face à la vie et au travail dans un pays étranger. Les inquiétudes à ce sujet ont amené à l’adoption de la Convention Internationale des Droits des tous les Travailleurs Migrants et des Membres de leur Famille. La Convention a été adoptée par l’Assemblée Générale le 18 décembre 1990 et entrera en vigueur après la ratification par 20 Etats. En mars 200, elle n’avait été ratifiée que par 12 Etats.
Le Préambule – ou Introduction – liste quelques principes sur lesquels la Convention est fondée :
La Convention stipule que les personnes qui sont considérées comme des travailleurs migrants ont le droit de jouir de leur droits de l’Homme durant tout le processus de migration, ce qui inclut :
Au niveau des conditions de travail, les travailleurs migrants ont des droits équivalent à ceux des nationaux de l’Etat d’accueil, incluant les droits de :
Les Etats partie sont obligés de :
En contrepartie, la Convention stipule que les travailleurs migrants et leur famille doivent se conformer avec la loi de l’Etat d’accueil.
La Convention fait la distinction entre les travailleurs migrants légaux et illégaux. Elle n’exige pas que ces traitements soient étendus aux travailleurs illégaux mais elle cherche plutôt à éliminer les mouvement clandestins et illégaux ainsi que l’emploi de travailleurs migrants qui sont dans une situation irrégulière.
|
|
|
|
La Convention relative à l’Esclavage, un des plus anciens textes relatifs aux droits de l’Homme, contient 12 articles. Un Protocole de 1953 a adapté la Convention aux Nations Unies, sans rien altérer du texte original. La Convention ne contient pas de préambule – un signe de son âge. Pratiquement tous les Etats du monde ont ratifié la Convention, que ce soit dans sa forme originale ou amendée – la Chine étant l’exception notable.
L’esclavage est défini comme le fait qu’une personne « appartienne » matériellement à une autre. Le commerce des esclaves contient tout acte de commerce ou de transport d’esclaves, incluant l’acquisition, l’échange, ou la détention d’une personne dans le but d’en faire un esclave.
La Convention déclare que les Etats doivent :
|
|
|
|
Malgré deux décennies de pressions, il a fallu attendre l’Holocauste Nazi pour que la communauté internationale adopte une Convention qui proscrive le génocide. 133 Etats ont ratifié la Convention. Elle a été supplantée par les Statuts de la Court Pénale Internationale, mais demeure une Convention marquante des droits de l’Homme. Le Préambule – ou introduction – liste quelques principes sur lesquels la Convention est fondée :
La Déclaration commence avec une définition de ce qui constitue un génocide. Cette définition a résisté à l’épreuve du temps et a été inclue mot pour mot dans les Statuts de la Cour Pénale Internationale. Il convient toutefois de la citer encore : … le génocide est définit par les actes suivants, commis dans l’intention de détruire, tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, tels que :
N’est pas seulement punissable l’acte de commettre un génocide, mais également :
Personne n’est exempt d’être jugé coupable de génocide, quelle que soit leur position officielle.
Une personne accusée de génocide doit être jugée par un tribunal à l’intérieur de l’Etat où le génocide est supposé avoir été commis, ou alors par un tribunal international lorsque les différents Etats impliqués en ont reconnu la nécessité.
Chaque Etat ayant signé la Convention peut réclamer aux Nations Unies de prendre des mesures sur la prévention et la suppression d’un génocide.
|
|
|
